Informations légales

Mentions légales

Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives au site Mediborne.

Dernière mise à jour : 19 octobre 2026

Version provisoire. Certaines informations, signalées entre crochets, restent à compléter.

1. Éditeur du site

Le présent site (ci-après « le Site ») est édité par :

  • Raison sociale : [Raison sociale]
  • Forme juridique : [SAS, SARL, etc.]
  • Capital social : [montant] €
  • Siège social : [adresse complète]
  • SIREN / RCS : [numéro] – [ville du greffe]
  • TVA intracommunautaire : [numéro]
  • Téléphone : [numéro de téléphone]
  • E-mail : contact@mediborne.fr

2. Directeur de la publication

[Nom et prénom], en qualité de [fonction].

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

  • Hébergeur : [nom de l’hébergeur]
  • Adresse : [adresse de l’hébergeur]
  • Contact : [téléphone ou site web de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, structure et code) est la propriété exclusive de Mediborne ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Mediborne.

5. Responsabilité

Mediborne s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises et à jour que possible. Elles sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.

Mediborne ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, d’une indisponibilité temporaire du Site, ni des dommages résultant de l’utilisation des informations qui y figurent. L’accès au Site peut être interrompu pour des raisons de maintenance ou pour tout autre motif technique.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites, notamment nos pages sur les réseaux sociaux. Mediborne n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité à leur égard.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite l’accord préalable écrit de Mediborne.

7. Données personnelles et cookies

Les informations relatives au traitement de vos données personnelles figurent dans notre Politique de protection des données, et celles relatives aux cookies dans notre Politique cookies. Ces deux documents sont accessibles depuis le pied de page du Site.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives de compétence applicables.

9. Contact

Pour toute question concernant le Site ou ces mentions légales, vous pouvez nous écrire à contact@mediborne.fr ou utiliser la page Contact.

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